Critères de reconnaissance (décembre 2018)
I Prise en charge au titre des accidents du travail
Certains cas peuvent être pris en charge au titre des accidents du travail suite à un traumatisme, notamment pour M. Marinum.
II. Affections dues à Mycobactérium bovis
a). Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Affections dues à Mycobacterium bovis:
- tuberculose cutanée ou sous-cutanée
- tuberculose ganglionnaire
- synovite ostéo-arthrite
- autres localisations
A défaut des preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomopathologiques ou d'imagerie ou, à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
Exigences légales associés à cet intitulé
A défaut de diagnostic bactériologique sur les prélèvements biopsiques (cutané, ganglion...), on se basera sur l'examen histologique mettant en évidence un granulome épithélioïde ou sur des images évocatrices en imagerie (radiologie standard complétée de scanner ou d'imagerie par résonnance magnétique - IRM-). En l'absence de ces éléments, l'évolution favorable sous traitement sera prise en compte.
b). Critères administratifs
Délai de prise en charge
Tuberculose cutanée ou sous-cutanée : 6 mois
Tuberculose ganglionnaire : 6 mois
Synovite ostéo-arthrite : 1 an
Autres localisations : 6 mois
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative
III. Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobactérium africanum
a). Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobactérium africanum:
- Infection tuberculeuse latente
- Tuberculose pulmonaire ou pleurale
- Tuberculose extra thoracique
L'infection tuberculeuse latente sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques (IDR et/ou IGRA). L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomopathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
Exigences légales associés à cet intitulé
Le diagnostic de l'infection tuberculeuse latente peut se faire :
- soit par les tests cutanés tuberculiniques (IDR) dont la spécificité est diminuée chez les personnes vaccinées par le BCG : positivité de l’IDR dont le diamètre d'induration est supérieur ou égal à 10 mm avec une IDR antérieure inférieure à 5mm ou variation de plus de 10 mm chez quelqu'un ayant une IDR à la tuberculine déjà positive après BCG (IDR de base > 5 mm) ;
- soit par les tests IGRA (Interferon Gamma Release Assay) de mesure de la sécrétion d'interféron gamma (test QuantiFERON-TB GoldPlus® ou T-SPOT.TB®). Leur positivité témoigne de l'apparition d'une réaction cellulaire spécifique à certains antigènes de mycobacterium tuberculosis. Leur spécificité est meilleure que celle de l'IDR.
Pour les autres formes, à défaut de diagnostic bactériologique, on se basera sur l'examen histologique mettant en évidence un granulome épithélioïde ou sur des images évocatrices en imagerie : 3 types de lésions peuvent se rencontrer isolées ou associée : images nodulaires, infiltratives ou excavées. En l'absence de ces éléments, l'évolution favorable sous traitement sera prise en compte.
b). Critères administratifs
Délai de prise en charge
Primoinfection : 6 mois
Tuberculose pulmonaire ou pleurale : 6 mois
Tuberculose extra thoracique: 6 mois
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative
IV. Infections dues à Mycobactérium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi
a). Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Infections dues à Mycobactérium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi : pneumapathie chronique dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques
Exigences légales associés à cet intitulé
Cliniquement, l'atteinte doit être prolongée
Le diagnostic repose sur l'examen bactériologique des sécrétions bronchiques réalisés par des laboratoires spécialisés.
b). Critères administratifs
Délai de prise en charge
6 mois
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative
V. Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum
a). Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum : infection granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques
Exigences légales associés à cet intitulé
Les lésions cutanées évoluent de façon prolongée.
Des examens bactériologiques sont nécessaires, retrouvant le germe au niveau de la lésion.
b). Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative